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Site : immobilier-la-seyne.fr

Éditeurs du site

Martine Samou-Duval, agent commercial immobilier indépendant (entreprise individuelle), immatriculée au RSAC de Toulon sous le n° 330 198 631. Tél. 06 26 62 40 72 · martine.duval@safti.fr

Romain Duval, agent commercial immobilier indépendant (entreprise individuelle), immatriculé au RSAC de Toulon sous le n° 798 976 221. Tél. 06 87 99 54 72 · romain.duval@safti.fr

Directeur de la publication : Romain Duval.

Réseau immobilier

Martine Samou-Duval et Romain Duval exercent en qualité d'agents commerciaux mandataires du réseau SAFTI.

SAFTI, société au capital de 100 000 euros. Siège social : 118, route d'Espagne, Immeuble « Le Phénix », 31100 Toulouse. RCS Toulouse, Siret 523 964 328 000 26, code APE 6831Z. N° de TVA intracommunautaire : FR42523964328. Tél. 05 32 09 35 85.

Titulaire de la carte professionnelle n° CPI 3101 2018 000 025 936 délivrée par la CCI de Toulouse. Garantie responsabilité civile professionnelle de SAFTI : GENERALI IARD, 7 boulevard Haussmann, 75009 Paris.

Assurance responsabilité civile professionnelle des conseillers

Allianz, 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.

Barème des honoraires

Les honoraires appliqués sont ceux du barème du réseau SAFTI : consulter le barème des honoraires.

Réglementation applicable

Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 dite « loi Hoguet » et ses décrets d'application ; loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) et ses décrets d'application ; loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs ; Code de la consommation.

Hébergement

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. www.ovhcloud.com

Données personnelles

Les informations saisies dans le formulaire d'estimation (nom, téléphone, e-mail, adresse du bien, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et vous recontacter au sujet de votre projet immobilier. Elles sont transmises par e-mail à Romain Duval et Martine Samou-Duval et ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition : écrivez à romain.duval@safti.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).

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Propriété intellectuelle

Les textes et photographies de ce site sont la propriété de leurs auteurs. Le logo SAFTI est la propriété du réseau SAFTI et est utilisé dans le cadre de l'activité de ses conseillers.